Le dossier étant classé aux archives municipales, les agents de la Ville s’efforcent de répondre à votre demande sous les meilleurs délais. Vous serez alerté par mail ou par téléphone de sa disponibilité. Votre demande Adresse des travaux N° d'autorisation Ville Quartier - Sélectionner -Nord / Gare - Pasteur - Saint Vincent, Blossières - Murlins - AcaciasEst / Barrière Saint Marc - La Fontaine, Argonne - Nécotin - Belneuf, Saint Marc - Faubourg Bourgogne - Argonne SudOuest / Châteaudun - Dunois - Faubourg Bannier, MadeleineCentre / Bourgogne - République, Carmes - BannierSaint MarceauLa Source Vous êtes Civilité Monsieur Madame Prénom Nom Téléphone Email Adresse Adresse Ville Code Postal Message d'avertissement Les informations recueillies par Orléans Métropole à partir de ce formulaire font l’objet d’un traitement informatique destiné à la demande d'informations cadastrales. Les destinataires de ces données sont les personnels habilités au pôle instructions des autorisations d'urbanisme. Elles seront conservées durant 1 an. Conformément au règlement (UE) 2016/679 et à la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition du traitement, d’effacement et de la portabilité de vos données. Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez contacter notre Délégué à la protection des données par voie électronique : dpo@orleans-metropole.fr ou par courrier postal : Orléans Métropole, Secrétariat Général, 5 Place du 6 juin 1944, 45000 Orléans. Vous avez également la possibilité d’introduire une réclamation auprès des services de la CNIL.
